Les documents de référence de la Programmation 2021 – 2027
Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs aux différents appels à projets de la Programmation FEDER 2021-2027 :
Documents généraux
- Procédure de Sélection FEDER 2021-2027
- Accord de Partenariat
- Déclaration environnementale FEDER 2021-2027
- Avant-projet de programme
- Projet de programme – 2ème lecture
- Réglement UE 2021/1060 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021
- Réglement UE 2021/1058 du Parlement européen et du Conseil du 24 juin 2021
1.1. Appel à projets : Soutenir et développer les infrastructures de RDI et permettre un saut qualitatif régional
1.1. Appel à projets : Soutenir la mise en place d’une infrastructure régionale dédiée à l’encouragement à l’esprit scientifique, de recherche et d’innovation
- Appel à projet 1.1 Esprit scientifique (Action 6)
- Presentation 20.01.2023
- Dossier de candidature – 1.1 Esprit scientifique (action 6)
- Tableaux du dossier de candidature
- Fiche indicateur RC001-OS1.1
- Fiche indicateur RC004-OS1.1
- Fiche indicateur RCOB03 v02
- Fiche indicateur RCRB02
- FAQ de la séance d’information 20-01-23
2.1. Appel à projets : Rénovation énergétique des équipements collectifs
- Appel à projet 2.1 Rénovation énergétique équipements collectifs ERRATUM
- Présentation 27.01.2023
- Dossier de candidature – 2.1 Rénovation énergétique équipements collectifs
- Tableaux du dossier de candidature
- Fiche indicateur RCO19
- Fiche indicateur RCR26
- Fiche indicateur RCR29
- FAQ de la séance d’information 27-01-23
2.1. Appel à projets : Rénovation énergétique des logements sociaux et modérés
- Appel à projet 2.1 Logements sociaux et modérés ERRATUM
- Présentation 27.01.2023
- Dossier de candidature – 2.1 Logements sociaux et modérés
- Tableaux du dossier de candidature
- Fiche indicateur RCO18
- Fiche indicateur RCO65 – OS2.1
- Fiche indicateur RCR26
- Fiche indicateur RCR29
- FAQ de la séance d’information 27-01-23
2.1. Appel à projets : Rénovation énergétique des infrastructures des pouvoirs publics régionaux et locaux
- Appel à projet 2.1. – Rénovation énergétique RBC et communes
- Presentation session d’information 2.1 Rénovation énergétique RBC et communes
- Dossier de candidature – 2.1. Rénovation énergétique RBC et communes
- Tableaux du dossier de candidature
- Fiche indicateur RCO19
- Fiche indicateur RCR26
- Fiche indicateur RCR29
2.1. Appel à projets : Réseaux de chaleur
2.7. Appel à projets : Terrains contaminés dans les pôles de développement
- 2.7. Appel à projet – Terrains contaminés
- Présentation session d’information 2.7
- Dossier de candidature – 2.7 Terrains contaminés
- Tableaux du dossier de candidature
- Les fiches indicateurs seront bientôt disponibles
2.7. Appel à projets : Espaces verts en milieu urbain
- 2.7. Appel à projet – Zones de déficit en milieu urbain
- Présentation session d’information 2.7
- Dossier de candidature – 2.7 Zones de déficit en milieu urbain
- Tableaux du dossier de candidature
- Les fiches indicateurs seront bientôt disponibles
2.7. Appel à projets : Espaces verts à dimension régionale
- 2.7. Appel à projet – Espaces verts à dimension régionale
- Présentation session d’information 2.7
- Dossier de candidature – 2.7. Espaces verts à dimension régionale
- Tableaux du dossier de candidature
- Les fiches indicateurs seront bientôt disponibles
4.3. Appel à projets : Hébergement des publics fragilisés
5.1. Appel à projets : Contrat de Quartier Durable
5.1. Appel à projets : Contrat de Rénovation Urbaine
