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Service Public Régional de Bruxelles - Brussels International

Les documents de référence de la Programmation 2021 – 2027

Vous trouverez ci-dessous les documents relatifs à la Programmation FEDER 2021-2027 :

Documents généraux

Programme & réglements

Chiffres clés et état d'avancement du programme

 

Evaluation

Documents utiles aux porteurs de projets

Communication et sessions d'information

    Les indicateurs du programme par objectif spécifique (O.S.)

    OS1.1 – Développer et améliorer les capacités de recherche et d’innovation ainsi que l’utilisation des technologies de pointe
    RCO01

    Entreprises bénéficiant d’un soutien (dont : micro, petites, moyennes, grandes)
    RCO03

    Entreprises soutenues au moyen d’instruments financiers
    RCO04

    Entreprises bénéficiant d’un soutien non financier
    RCO05

    Nouvelles entreprises bénéficiant d’un soutien
    RCO06

    Chercheurs travaillant dans des centres de recherche bénéficiant d’un soutien
    RCO06bis

    Nouveaux postes de chercheurs crées dans des centres de recherche bénéficiant d’un soutien
    RCO07

    Organismes de recherche participant à des projets de recherche communs
    RCO08

    Valeur nominale des équipements pour la recherche et l’innovation
    RCO10

    Entreprises coopérant avec des organismes de recherche
    RCOB01

    PME organisées sous la forme d’associations sans but lucratif bénéficiant d’un soutien
    RCOB02

    Autorités publiques soutenues pour intégrer les résultats de la recherche scientifique
    RCOB03

    Espace total à la disposition des entreprises pour organiser des activités de promotion des sciences et de l’innovation
    RCR03

    Petites et moyennes entreprises (PME) introduisant des innovations en matière de produit ou de procédé
    RCR04

    PME introduisant des innovations en matière de commercialisation ou d’organisation
    RCRB01

    Autorités publiques innovants grâce aux résultats de la recherche scientifique
    RCRB02

    PME (avec ou sans but lucratif) impliquées dans l’organisation d’activités de promotion des sciences et de l’innovation
    OS1.2 – Tirer parti des avantages de la numérisation au bénéficie des citoyens, des entreprises, des organismes de recherche et des pouvoirs publics
    RCO14

    Instituts publics bénéficiant d’un soutien pour l’élaboration de services, produits et processus numériques
    RCOB04

    Organisations bénéficiant d’un soutien pour l’élaboration de services, produits et processus numériques
    RCR11

    Utilisateurs de services, produits et procédés numériques publiques, nouveaux et réaménagés
    OS1.3 – Renforcer la croissance durable et la compétitivité des PME et la création d’emplois dans les PME, y compris par des investissements productifs
    RCO01

    Entreprises bénéficiant d’un soutien (dont : micro, petites, moyennes, grandes)
    RCO03

    Entreprises soutenues au moyen d’instruments financiers
    RCO04

    Entreprises bénéficiant d’un soutien non financier
    RCO05

    Nouvelles entreprises bénéficiant d’un soutien
    RCOB01

    PME organisées sous la forme d’associations sans but lucratif bénéficiant d’un soutien
    RCR01

    Emplois créés dans des entités bénéficiant d’un soutien
    RCR02

    Investissements privés complétant un soutien public (dont subventions, instruments financiers)
    RCR17

    Nouvelles entreprises toujours en activités
    OS2.1 – Favoriser les mesures en matière d’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre
    RCO18

    Logements dont la performance énergétique a été améliorée
    RCO19

    Bâtiments publics dont la performance énergétique a été améliorée
    RCO20

    Conduites de réseaux de chaleur et de froid nouvellement construites et améliorées
    RCO65

    Capacité des logements sociaux nouveaux ou modernisés
    RCR26

    Consommation annuelle d’énergie primaire (dont : logement, bâtiments publics, entreprises, autres)
    RCR29

    Émissions estimées de gaz à effet de serre
    OS2.6 – Favoriser la transition vers une économie circulaire et efficace dans l’utilisation des ressources
    RCO34

    Capacités supplémentaires de recyclage des déchets
    RCO119

    Déchets préparés en vue de leur réemploi
    RCR47

    Déchets recyclés
    OS2.7 – Améliorer la protection et la préservation de la nature et la biodiversité et renforcer les infrastructures vertes, en particulier en milieu urbain, et réduire toutes les formes de pollution
    RCO36

    Infrastructures vertes bénéficiant d’un soutien à d’autres fins que pour l’adaptation au changement climatique
    RCO37

    Superficie des sites Natura 2000 faisant l’objet de mesures de protection ou de restauration
    RCO38

    Superficie de sols réhabilités bénéficiant d’un soutien
    RCR52

    Sols réhabilités utilisés comme espaces verts ou pour le logement social, des activités économiques ou d’autres usages
    RCR95

    Population ayant accès à des infrastructures vertes nouvelles ou améliorés
    OS4.3 – Favoriser l’intégration socio-économique des communautés marginalisées, des ménages à faible revenu et des groupes défavorisés, y compris les personnes ayant des besoins particuliers, au moyen de mesures intégrées, notamment en ce qui concerne le logement et les services sociaux
    RCO65

    Capacité des logements sociaux nouveaux ou modernisés
    RCR67

    Nombre annuel d’utilisateurs de logements sociaux nouveaux ou modernisés
    OS5.1 – Encourager le développement social, économique et environnemental intégré et inclusif ainsi que la culture, le patrimoine naturel, le tourisme durable et la sécurité dans les zones urbaines
    RCO74

    Population couverte par des projets dans le cadre de stratégies de développement territorial intégré
    RCO112

    Acteurs participants à l’élaboration et la mise en œuvre de stratégies de développement territorial intégré
    RCOB06

    Nombre d’équipements financés dans le cadre de stratégies de développement intégré
    RCRB04

    Nombre d’équipements opérationnels financés dans le cadre de stratégies de développement territorial intégré